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Accueil · Informations légales
Cadre contractuel des ventes en ligne aux particuliers — soft launch B2C France.
Les présentes CGV régissent les ventes conclues sur le site entre l’éditeur (voir mentions légales) et tout client consommateur particulier en France. Le site ne propose pas de vente en gros ni d’offre destinée aux professionnels hors France. Toute commande implique l’acceptation des CGV en vigueur.
Les produits sont décrits avec le plus de précision possible. Les prix sont indiqués en euros TTC sauf mention contraire. L’éditeur se réserve le droit de modifier les prix ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
Le paiement est sécurisé via Stripe. La commande est confirmée après validation du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé à l’adresse indiquée.
Les commandes sont livrées à domicile en France métropolitaine. Les frais de livraison sont calculés selon le poids du colis ; la livraison est offerte dès 49 € de marchandises (hors remises éventuelles), seuil appliqué au checkout. Délais indicatifs (soft launch) : les articles peuvent être approvisionnés après paiement auprès du fournisseur, puis expédiés en France — compter typiquement plusieurs jours ouvrés à environ deux semaines selon disponibilité et transporteur, sans engagement de délai ferme « sous 24 h ». Les risques sont transférés à la livraison.
Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter, sous réserve des exceptions légales (produits descellés, denrées, etc.). Modalités de retour : contacter le service client avant renvoi ; adresse de retour communiquée sur demande.
Service client : behlouli.s@gmail.com / 06 29 25 74 67. Médiation de la consommation : [organisme à désigner].
Soft launch France (B2C particuliers) : SIRET et siège renseignés ; compléter raison sociale, capital et médiation dès qu’ils sont disponibles. Faire valider ces pages par un professionnel du droit pour une ouverture commerciale large.